François Gouesse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François Gouesse
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de crédit pour le développement des départements d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:
M. Gérard Belorgey
Groupe:
Société de crédit pour le développement des départements d'outre-mer
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000161855
(source JORF)
nomination
07 Novembre 1991
07/11/1991
De:
Gouesse (François)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membre titulaire de la commission permanente du Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000000720252
(source JORF)
nomination
26 Septembre 1991
26/09/1991
De:
Gouesse (François)
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
au titre des représentants du ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
à compter de la date de publication
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:
M. Belorgey
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000720252
(source JORF)
nomination
26 Septembre 1991
26/09/1991
De:
François Gouesse
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000720786
(source JORF)
nomination
05 Septembre 1991
05/09/1991
De:
François Gouesse
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000354567
(source JORF)
nomination
05 Septembre 1991
05/09/1991
De:
François Gouesse
ingénieur agronome
Objet:
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Remplace:
M. Gérard Belorgey
Groupe:
Direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer (DAESC)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172100
(source JORF)
nomination
30 Juin 1991
30/06/1991
